Textes de droit congolais

Arrêté n°11601 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme ZOUKA née BOUETOUMOSSA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11602 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr MILANDOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11603 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11604 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle IBONGOLIOROU Flavienne, intitutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11605 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle SOUNDA Inès Brusnelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11606 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude, versement et bonification d'échelon de Mr PANDI Lambert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11607 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BATALA Félix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11608 du 25 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude de Mlle NIANGUI Martine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11609 du 25 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KINKOLO Benoît, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11611 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr NGOYI Parfait, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelon 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11612 du 25 juillet 2014 portant promotion au grade supérieur aux choix au titre de l'année 2011 et versement de Mlle ADOUMTA-BOUETY Mélanie, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11613 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr DIRA Jean Lucien, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11614 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr EKIAMETSUI Célestin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11615 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle SAMBA Eugènie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11616 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mlle NGAKOSSO Odette, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11617 du 25 juillet 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mr TSIHOULOU Grégoire, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11618 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle KOUTIA Henriette, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11619 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr EHOUAT Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11620 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de Mr NKOUAKA Maurice, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11621 du 25 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, versement et bonification d'échelon de Mme LOUBONGUI née BOUESSO Julienne, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)