Textes de droit congolais

Arrêté n°11906 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr YENGO Daniel Parfait, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11907 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ITOUA EBALA Rodrigue, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11908 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr ILOY- GATSE Cyriaque, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(Travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°11909 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MIETE Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11910 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr ZOUANDIKA MILANDOU Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11911 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OWA Virlain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11912 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr KAMBI Bernard, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11913 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mme NGANGA née KOUNKOU Emilienne, inspectrice des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11914 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mr IKESSI Antoine, attaché des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11915 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KAYA Emile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11916 du 31 juillet 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr BANGA Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11917 du 31 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr LOUYINDOULA Jacques Alexandre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11918 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OSSEBI Hypolythe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11919 du 31 juillet 2014 portant promotin à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr GAMA Gilbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11920 du 31 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MASSAMBA Michelle Odette, institutrice, des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11921 du 31 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude de Mr MAVOUNGOU Jean François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11922 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MBOUTANY Barthélemy Edouard Benjamin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11923 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de Mlle BALELEKE Joséphine, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11924 du 31 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BASSOUNGA Dominique, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11925 du 31 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr IBOUANGA GOMA Wilfried Teilhard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)