Textes de droit congolais

Arrêté n°12120 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mlle MAHOULOUBA Carole Claudia, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration) (Non publié au JO)

Arrêté n°12121 du 4 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2012 et 2014 de Mlle NDINGA IBEAHO Julyas Chancelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12122 du 4 août 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de Mr NZITOUKOULOU Roger, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12123 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ELENGA Lambert, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°12124 du 4 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr SONDOU Georges, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12125 du 4 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle EWANGUI Denise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12126 du 4 août 2014 accordant une bonification d'échelon à Mlle MALLO Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12127 du 4 août 2014 accordant une bonification d'échelon à Mme ITOUA OLAMBO née NIELENGA Julienne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12128 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 reclassement et versement de Mlle NTSOUKOULA Julienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) adminse à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12129 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MONKA NKOUMA Ursule Aurélie, instittutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12130 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr NGANDZION Achile Synelaire Modeste, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°12131 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr MBEDI Félix, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°12132 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MPENDI Albert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à faire valoir ses droits à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12133 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 et versement de Mr NGOUBILI Michel, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12134 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr GANONGO-NIAGA Pierre, technicien supérieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12135 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mr IKOLI Félicien Jules Véry, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12136 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2001, 2013 et versement de Mr MAY- COSTHODES Pierre Alex, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°12137 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr NGOMA MAYIMA Serge Alain, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (ensegnement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12138 du 4 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr SIMAYE Pâques Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12139 du 4 août 2014 autorisant le remboursement des frais de transport de personnel Mme NDINGA Marie Claire (Non publié au JO)