Textes de droit congolais

Arrêté n°12353 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mlle NSIMBA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12354 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NKEWA Mick Daurian Glover, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12355 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle OBANDA-INGOBA Odile, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12356 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mlle EDI Nicole, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12357 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MANDZA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°12358 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MAHOUNGOU Félicien (Non publié au JO)

Arrêté n°12359 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MIALEBAMA Chancelle, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12360 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BOUKOULOU MOUSOUAMOU Judith Harmele (Non publié au JO)

Arrêté n°12361 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BASSILOUA - NZOUMBA Prisca Guetche (Non publié au JO)

Arrêté n°12362 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BANGA MILEBE Anissa Nelly (Non publié au JO)

Arrêté n°12363 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle SOGNY - OYAKO Roncia, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12364 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mlle KIENGA SANTOU Chrishna Cora (Non publié au JO)

Arrêté n°12365 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OBAME Jacques Vincent, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12366 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr MOULENE Camille, administrateur en chef des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12367 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr MONGO MBON Pierre Evrard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12368 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle MBALLO - BANGUISSA Norvia Elma, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12369 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr MPASSI Félix, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12370 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MBONGO Daniel, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12371 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle BAHUIDIKILA Benoîte, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12372 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle OKOBA NGALA Carole Sandrine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)