Textes de droit congolais

Arrêté n°12333 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NDAMBA Jean Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12334 du 6 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOMA Telesphore, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12335 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle KOUYENGOLA Joséphine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12336 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BANZOUZI MINIGUI Clarisse Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°12337 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr LENDENGUE Jean Serge Lambert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12338 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification et versement d'échelon de Mlle NAOU TAMBOU Marie Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12339 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr SAMBA Guy Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12340 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle NGUEBILI Inès Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12341 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle KISSIHOU Cyrine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12342 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BALEMBOKAZI Marie Agathe (Non publié au JO)

Arrêté n°12343 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Mr MBOKO Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°12344 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MAKAYA Madeleine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12345 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mr BABELA Jérôme (Non publié au JO)

Arrêté n°12346 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle IBOUNAT Carine Kevine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12347 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme DISSONDET - MAUTH née ENANGOUANI Monique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°12348 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, reclassement et versement de Mr NGOUELOU Samuel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12349 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MPAN Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°12350 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle VOUKISSA VOUKA Gloria Ravette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12351 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle LOUBELO Jeanne Rose, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12352 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme NGAYO née MADZOU Clotilde Cirienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)