Textes de droit congolais

Arrêté n°12313 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr GOMA Léonide, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12314 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 versement et reclassement de Mr MAHOUKOU Alphonse Jean Chrisostome, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12315 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr NGOUALA Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12316 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BATANGOUNA Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12317 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BADIATA Dieudonné, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12318 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BANKEBILA Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12319 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête Mr ANDZENGUE Mathias (Non publié au JO)

Arrêté n°12320 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NGOUOLALI Philomène, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12321 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MASSOUMOU Angré, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12322 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BADIABIO Benoît, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12323 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr PINOCK Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12324 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NIANGA Jean Benoît, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12325 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BAKATOULA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12326 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr DZOTA Octave, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12327 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle INGOBA Mélanie, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12328 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mlle ATSIMA Georgine (Non publié au JO)

Arrêté n°12329 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et 2012 et versement de Mme OLANDZOBO née KABA Pauline, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°12330 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MATSOUMBOU Mathias, instituteur principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12331 du 6 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, bonification d'échelon et versement de Mr NGANGA Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12332 du 6 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle PEINDZI Rosine Marthe, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)