Textes de droit congolais

Arrêté n°12809 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mr ANGOUNDOU Bienvenu Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12810 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MAKOSSO Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12811 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr BATOUMENI Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°12812 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mr MILONGO Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12813 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGANGOYE NGANGOYE Edvrard Landry, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12814 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle BOUTIEDI LOUMPANGOU Théodora Aimée Inès, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12815 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr TSOUMOU Omer, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12816 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Mr KOUANDZI Jean Pierre, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12817 du 13 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MPANDZOU Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12818 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BADIATA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12819 du 13 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KOUABALA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12820 du 13 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr VOUTA Lambert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12821 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr BIYORI Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12822 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mr MOUANDA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12823 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de Mr MOUANGA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12824 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BAYOUNDOUKILA Sebastien Nicaise, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12825 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OKANDZE Benoît, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12826 du 13 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle HOUYOVE Anne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12827 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle OMOUNGA Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12828 du 13 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de Mr NOMBO Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)