Textes de droit congolais

Arrêté n°13061 du 19 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.NGOUKOU Adolphe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13062 du 19 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABIALA Richard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13063 du 19 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification de M.SAMBA Ferdinand, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13064 du 19 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle TABOLI Léontine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13065 du 19 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MOUABOUKA Stéphanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13066 du 19 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.TCHILOEMBA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13067 du 19 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOPOUNDZA Camille, institeur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13068 du 19 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.GAMA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13069 du 19 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.EPENGA MANDET Calvin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13070 du 19 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle KITSOUKOU Céline Cécile, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13071 du 19 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BIMI Gaston, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13072 du 19 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ABANDZOUNOU Cyriaque, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13073 du 19 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NDONGA Cécile, secrétaire comptable principle des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°13074 du 19 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUKOUMINA Ferdinand, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13075 du 19 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ABOU Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13076 du 19 août 2014 portant avancement et versement de Mlle MAYANDA Dynat Clarisse, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°13077 du 19 août 2014 portant avancement de M.MFOUNANI Ange - Réné, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13078 du 19 août 2014 portant avancement et versement de Mlle DIAFOUKA Albertine, instutrice adjointe contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°12921 du 18 août 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr BAMFOUMOU Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°12922 du 18 août 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr MAVOUNGOU Jean Pierre (Non publié au JO)