Textes de droit congolais

Arrêté n°13314 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.LEKANGA Jean Pierre, attaché des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13315 du 21 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MBOUMBA, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°13316 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle LEGO Pierrette, conductrice d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13317 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle SANA NGOLI Colette, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13318 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOGNEKE Léopold, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13319 du 21 août 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MOUANDZA Jean, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13320 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BABASSANA Jean Marie, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement techniques) (Non publié au JO)

Arrêté n°13321 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête :... (Non publié au JO)

Arrêté n°13322 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) - en tête M.LIVE François (Non publié au JO)

Arrêté n°13323 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au grade supérieur à l'ancienneté au titre des années 2011, 2013 et versement de Mlle MOUKOKO Chantal, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13324 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MOUMBENZA Jaurès Dectin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13325 du 21 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MALOUATA MIATAMONA Félicité, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°13326 du 21 août 2014 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : M.BAZANGOULA Glady Vladmir (Non publié au JO)

Arrêté n°13327 du 21 août 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.KAMBA MOUSSIESSI Chabrel Madlahn (Non publié au JO)

Arrêté n°13328 du 21 août 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.LOUSSAKOU Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°13329 du 21 août 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.YAOUSSA Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°13330 du 21 août 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.ABININGA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°13331 du 21 août 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.ITOUA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°13332 du 21 août 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BIANSOUMBA Thomas (Non publié au JO)

Arrêté n°13333 du 21 août 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.KIZABOULOU Jacqueline (Non publié au JO)