Textes de droit congolais

Arrêté n°13506 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NKONDI Bernadette, professeur adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13507 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MBONDA Victor, professeur adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13508 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.KAYA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°13509 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUSSAHOU Yves Marin, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13510 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.SIKILA Dominique, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13511 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BIDIE Hortense, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13512 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.DIATOULOU Ulrich d'Armel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13513 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KOUBEMBA Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13514 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KOSSO Joseph Auguste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13515 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MATSIONA BOUESSO Josée Béatitude, contrôleur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agricuture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13516 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification de Melle.YIMBA Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13517 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGANDALOKI Adolphe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13518 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBADINGA Camille, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13519 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.MALABOUYA Isabelle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13520 du 26 août 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGOKO Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13521 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 et 2012 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ONGORY Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°13522 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZIENGUI Félicien (Non publié au JO)

Arrêté n°13523 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KONO TSOKO Wielife Channelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13524 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.LOUNDOU Noël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13525 du 26 août 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DEMBI PAKA Léonce, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)