Textes de droit congolais

Arrêté n°14440 du 10 septembre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°11049 du 7 décembre 2009 , 3663 du 18 mai 2010 (Non publié au JO)

Arrêté n°14441 du 10 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°6306 du 28 octobre 2005 (Non publié au JO)

Arrêté n°14442 du 10 septembre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°3964, 3950, 3947du 23 octobre 2000, (Non publié au JO)

Arrêté n°14443 du 10 septembre 2014 portant rectifiant l'arrêté n°3691 du 5 avril 2012, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en ce qui concerne : Mlle NGAMI DOULOU Sylvie (Non publié au JO)

Arrêté n°14444 du 10 septembre 2014 portant rectifiant l'arrêté n°7489 du 13 juin 2013, portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité de professeur technique contractuel, en ce qui concerne : Mlle MOUSOUAMOU NGONO Rose Natacha (Non publié au JO)

Arrêté n°14445 du 10 septembre 2014 portant rectifiant l'arrêté n°493 du 20 janvier 2006, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel en ce qui concerne Mr NDZA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°14446 du 10 septembre 2014 portant rectifiant l'arrêté n°502 du 20 janvier 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF, en ce qui concerne Mr NGAMPOULA Dimi Hermann (Non publié au JO)

Arrêté n°14447 du 10 septembre 2014 portant rectifiant l'arrêté n°214 du 7 janvier 2013, portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne Mr MVOUTOUKOULOU Paul Alden (Non publié au JO)

Arrêté n°14448 du 10 septembre 2014 portant rectifiant l'arrêté n°1839 du 3 mars 1986, portant intégration et nomination de certains candidats sortis de l'Ecole Normale d'Instituteurs de Brazzaville dans les cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne Mr MAMBOU Pascal Gilson (Non publié au JO)

Arrêté n°14449 du 10 septembre 2014 portant rectifiant l'arrêté n°5194 du 10 mai 2012, portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne Mlle MFOULOU Jeannette (Non publié au JO)

Arrêté n°14450 du 10 septembre 2014 portant rectifiant l'arrêté n°12822 du 29 août 2013, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne Mr GANTSALA BISSI Ded Marpholinaud (Non publié au JO)

Arrêté n°14451 du 10 septembre 2014 rectifiant l'arrêté n°1726 du 20 février 2014, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (impôts), en tête : Mr IBARA-ELENGA Gertémi Teddy (Non publié au JO)

Arrêté n°14452 du 10 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle OBAMBO Annick Blandine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14453 du 10 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mme MOUMBOUOLO née ONDONGO MABOUERE Synthia Chiméne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14454 du 10 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de Mr ATSA TEVOUNGOU Juste Théodore, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 2 du perseonnel de l'information (Non publié au JO)

Arrêté n°14455 du 10 septembre 2014 portant révision de la situation administrative de certaines secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Mlle MBONGO Pulchérie Gatienne (Non publié au JO)

Arrêté n°14456 du 10 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ALLENGUI AYEKA Papin Igor Davince, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14457 du 10 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MAPAROU Gilbert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14459 du 10 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr GAMPIO Maurice, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14460 du 10 septembre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mlle PEA Jacqueline, commis contractuelle retraitée (Non publié au JO)