Textes de droit congolais

Arrêté n°14845 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et bonification de Mr KIMPOLO Albert, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14846 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990 et 1992 de Mr NGORO Abel Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14847 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr ONKOUO Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14848 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr OTSOTSARI Jérôme, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14849 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BANZOUZI Christine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14850 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr BIYELE Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14851 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr KINOUANI Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°14852 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ONGALA Anatole, instituteur adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14853 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mlle NGOMA Félicité Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°14854 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle KIMINOU Justine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14855 du 16 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr EPAMBO Jacques, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14856 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr BASSAFOULA Placide (Non publié au JO)

Arrêté n°14857 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr MASSE- MEKOZI Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°14858 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme BAMOUANGASSA Cecile (Non publié au JO)

Arrêté n°14859 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr LOUZOLO Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14860 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme MOLAMOU née ETORA Marie Yvonne (Non publié au JO)

Arrêté n°14861 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme DZAMA BAYA Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°14862 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr WADA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°14863 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr KIKABOU François (Non publié au JO)

Arrêté n°14864 du 16 septembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mr KOKOLO- MOUANDZA Bernard (Non publié au JO)