Textes de droit congolais

Arrêté n°15013 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MOUSSITOU BOUMBA Jean Félix, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15014 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MATOUMONA BANGA LISSILA Joachim, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15015 du 17 septembre 2014 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude de Mr NKAYA-NKAYA, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15016 du 17 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme MOBAKA née NDINGA NGLA Irène, instructrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15017 du 17 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle NGOUNGA Dieudonnée (Non publié au JO)

Arrêté n°15018 du 17 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr GAMBION OBION Tanguy Hugues (Non publié au JO)

Arrêté n°15019 du 17 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr PANDZOU Guy Flavien (Non publié au JO)

Arrêté n°15020 du 17 septembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mlle SABOGA Amélie France Sandrine (Non publié au JO)

Arrêté n°15021 du 17 septembre 2014 autorisant certains agents civils de l'Etat des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville, en tête : Mlle KANGA Maris Rosélyne (Non publié au JO)

Arrêté n°15022 du 17 septembre 2014 portant versement et avancement de Mme NGOUMBA Véronique, infirmière diplômée d'Etat contractuelle retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°15023 du 17 septembre 2014 portant avancement et versement de Mlle AMONA EKIMI Olive, fille de ménage contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15024 du 17 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°15386 du 1er décembre 2012, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Mr NGOULOU Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°15025 du 17 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°5428 du 14 juillet 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Mlle MONGO Anie (Non publié au JO)

Arrêté n°15026 du 17 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°787 du 16 février 2004, portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1997, 1999 de Mr NGOUMBA- LENGANGUE Laurent, inspecteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15027 du 17 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle KALANA Jeanne, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15028 du 17 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr EPERE- NGOMA, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15029 du 17 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr OBAMI Destin Wilfried, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15030 du 17 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr ONGOUYA Roussel Chanssard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15031 du 17 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr OTSANATSOU Pierre, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15032 du 17 septembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr TALANI NGOMA Omer, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)