Textes de droit congolais

Arrêté n°14686 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme MOUKOUYOU née MICKEMBY Ida Viviane, professeur technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14687 du 15 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr BOURANGON André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14688 du 15 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MASSALA née NGOUAMA BOMBO Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14689 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Mme NGANKOU née SALA Adolphine, institutrice principale des cadres de la cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14690 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ONDAYE Pauline, institutrice des cadres de la cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14691 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGASSAKI ELENGA Aymard Martinier, instituteur des cadres de la cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14692 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MBIOKO (Non publié au JO)

Arrêté n°14693 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle ADIBOTSA Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14694 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle BOUANGA MASSALA Lesly Doress, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14695 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MIAKABA NKOUKA Evrard Rostan Didas, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14696 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr LONDA Alphonse, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14697 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme KOUOLA née MANTELA Ange Curie (Non publié au JO)

Arrêté n°14698 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NGONIELE Emmanuel, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14700 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle ZALA Anicette, institutrice ajointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14701 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ONDON MONGO Alphonse, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14702 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme MABIKA née BIGOUNDOU BIBALOU Rachelle, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14703 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle BOYILA Martine, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14704 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MIKELE Jérôme Roland, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services (administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14706 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr LOBAMBOLA Raphaël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14707 du 15 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 versement et bonification d'échelon de Mr KOUAMA Daniel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)