Textes de droit congolais
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Arrêté n°15582 du 24 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBOUNGOU Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15583 du 24 septembre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MIZNDZA Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15584 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mr ELENGA TATY Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15585 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MALONGA TOURISSA Jean Anicet, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15586 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle MAKITA PEMBET Inesse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15587 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr OSSIBI Polycarpe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15588 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle ASSELEKE DZAKIMA Pasline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15589 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr EBOMBO Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15590 du 24 septembre 2014 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mlle SAMBA INGOBA Théodora Eveline, institutreice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15591 du 24 septembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de MrKIMPALA Edouard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15592 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr BITOHI Jean Blaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15593 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MABIKA Véronique (Non publié au JO)
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Arrêté n°15594 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MBANGA Joséphine (Non publié au JO)
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Arrêté n°15595 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mr MBOUMI Jean Pierre (Non publié au JO)
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Arrêté n°15596 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mlle MATONDO BOUANGA Souzana Solange Juvette (Non publié au JO)
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Arrêté n°15597 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Mlle BAYONGA Evelyne Noëlle (Non publié au JO)
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Arrêté n°15598 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr ONTSIRA Serge Armel (Non publié au JO)
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Arrêté n°15599 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr BAHOUAMI Sébastin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15600 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MAYENIKA François, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°15601 du 24 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mlle GUEKOLO MABOULI Ester Dorine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)