Textes de droit congolais

Arrêté n°15724 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MAYEMBO Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15725 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BOUNGOU Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15726 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MASSIOSSIO Ernest, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15727 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mr BAMBI Alix José, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15728 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MABOUNDA Guillaume, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15729 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme MBAMA née DZABATOU Rose, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15730 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MASSENGO MBONDZAMI née BOUSSOUNGOU Marie Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15731 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr MOUNIENGUE Tristan Firmin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15732 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MPASSI Pascal, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15734 du 25 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de Mlle FOUNDOUMOUNA Adolphine, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15735 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGUEMBE, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15736 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle MOUSSOUNDA Denise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15737 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBIKANI Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15738 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle YIRAMA Bitsi Rosine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15739 du 25 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr MABIALA Pierre Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15740 du 25 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr KIBIMI Gaston, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15741 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr LEMBELE Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15743 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mr MEMBET Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15744 du 25 septembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NGOUALA David, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15745 du 25 septembre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de Mr GANTSATA Marc, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)