Textes de droit congolais

Arrêté n°15901 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OBA Marcel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15902 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MIAMBANZILA Louis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15903 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle IKALIKALI Prudence Alide, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15904 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme MFOULOU née MANGANKOU Julienne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15905 du 26 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme MBEMBA née MIAKOUNTOUDILA, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15906 du 26 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, 2014 et versement de Mme ILIMBI née KIRORO SOUMARY Ludovique Marianne, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°15907 du 26 septembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MBOUNGOU Antoinette, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15908 du 26 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°2166 du 21 décembre 1999 (Non publié au JO)

Arrêté n°15909 du 26 septembre 2014 portant rectificatif aux n°: 8211 du 20 juin 2013 , 8736 du 28 juin 2013 (Non publié au JO)

Arrêté n°15910 du 26 septembre 2014 rectifiant l'arrêté n°8675 du 19 novembre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°15911 du 26 septembre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°7533 du 25 octobre 2008 , 7598 du 25 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°15912 du 26 septembre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°10842 du 10 novembre 2009 , 11130 du 14 décembre 2009 (Non publié au JO)

Arrêté n°15913 du 26 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°4853 du 22 août 2005 (Non publié au JO)

Arrêté n°15914 du 26 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°6140 du 21 septembre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°15915 du 26 septembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°10192 du 24 décembre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°15916 du 26 septembre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°7491 du 24 octobre 2008 , 7751 du 27 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°15917 du 26 septembre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr KABA BANGALY, professeur des lycées contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°15918 du 26 septembre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mlle NGALA, commis principal contractuel retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°15919 du 26 septembre 2014 portant affectation de Mme BOUZITOU née IKOUABOUE GANGOUBA Lydie Céline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15920 du 26 septembre 2014 portant affectation de Mr NGAMILLE Patrick, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)