Textes de droit congolais

Arrêté n°3882 du 25 juillet 2008 portant pormotion à deux ans au titre des années 01,03 et 05 de M.AMVOUKA Charlemagne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3894 du 25 juillet 2008 portant promotion à due xans au titre des années 93,95,97,99,01,03,05 et 07 de mr MONDZO Camille Bienvenu, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3898 du 25 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 02,04 et 06 de M.BAZOYA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3902 du 25 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90,92,94,96,98,00,02,04 et versement de M.MVOUO Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3903 du 25 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 93,95,97,99,01,03 et 2005 de M.OBIAOULI-NDONODZOL instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3907 du 25 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MIAKATELAMIO Jacques, administratuer des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3908 du 25 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de Mme.NKAKOU BAKEBONGO née BAZAKIDILA Julienne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°2008-258 du 24 juillet 2008 portant nomination à titre exceptionnel dans l'ordre du mérite congolais (Non publié au JO)

Décret n°2008-260 du 24 juillet 2008 portant convocation du collège électoral pour l'élection des sénateurs dans certains départements (Publié au JO 2008-31)

Arrêté n°3729 du 24 juillet 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête mr SIBI Aimé (Non publié au JO)

Arrêté n°3730 du 24 juillet 2008 plaçant M.MOUBIALA Dieudonné, ingénieur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (eaux et forêts) en position de disponibilité (Non publié au JO)

Arrêté n°3740 du 24 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.BAGAKOULA Bernard, ingénieur des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°3743 du 24 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs du génie rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête : M.ANDZONO Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°3750 du 24 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) en tête M.MOSSIKALAKA Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°3751 du 24 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 94,96,98,00,02 et 04 de certains ingénieurs des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) en tête M.N'LANDOU Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°3754 du 24 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains conducteurs d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête M.MAMPASSI Patrice (Non publié au JO)

Arrêté n°3756 du 24 juillet 2008 portant promotion àdeux ans au titre de l'année 2005 de M.OYINA Damase, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3766 du 24 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 00,02 et 04 de certains ingénieurs des cadres de la catégroeie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) en tête mr BATEKELA Appolinaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3767 du 24 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 95,97,99,01,03 et 05 de certains ingéneiurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techiques (techniques industrielles) en tête mr OSSENGUE Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°3770 du 24 juillet 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 96,98,00,02,04 et 06 de M.ONDONDA Jean Charles, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)