Textes de droit congolais

Arrêté n°9167 du 1 décembre 2008 autorisant certains agents civils de l'Etat à suivre unstage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville en tête : Mlle LOUZOLO Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°9169 du 1 décembre 2008 autorisant M.EBAN Alphonse, secrétaire d'administration de 1er échelon, à suivre un stage de formation à l'académie des beaux-arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°9172 du 1 décembre 2008 portant affectation de M.ABOU Armel Thomas, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'information (Non publié au JO)

Arrêté n°9173 du 1 décembre 2008 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1997,1979,1981,1983,1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et versement de Mme MOUKALA née NZABA Véronique, monitrice sociale stagiaire des cadres de la catégorie C, (Non publié au JO)

Arrêté n°9174 du 1 décembre 2008 portant titularisation, nomination et promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 et versement de M.ANDZIO Daniel ingénieur adjoint stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II (Non publié au JO)

Arrêté n°9175 du 1 décembre 2008 portant titularisation versement inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NGOYO-BILA Philomène, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II, des services administratifs (Non publié au JO)

Arrêté n°9177 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.EYINAMOTO Innocent (Non publié au JO)

Arrêté n°9178 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MASSIKA Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°9179 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.OSSONA Delphine (Non publié au JO)

Arrêté n°9180 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NSAMBA-BILONGO Christine (Non publié au JO)

Arrêté n°9181 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation, nominiation et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : TOMANITOU Célestine (Non publié au JO)

Arrêté n°9182 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.KIFOUANI Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°9183 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BOSSIATSI Paulette (Non publié au JO)

Arrêté n°9184 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MOUKILA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°9185 du 1 décembre 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BOUTA Jean Arsène (Non publié au JO)

Arrêté n°9187 du 1 décembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MPATA Céline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9188 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de Melle.MPASSI Loventia Dellys Fortunat, attatchée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9189 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation admininstrative de M.MASSEMBO Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hérarchie I des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9190 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de M.MOUNTALA André, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9191 du 1 décembre 2008 portant révision de la situation administrative de Melle.MALANDA Pierrette, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)