Textes de droit congolais

Arrêté n°9284 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.SAMBA Nicolas, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°9285 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) - en tête : M.BINDA-TOME Manuel de Jésus (Non publié au JO)

Arrêté n°9286 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) - en tête : M.AKOUROUNGA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°9287 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de certains ingénieurs des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) - en tête : M.NAMEDOUM Jean Colin (Non publié au JO)

Arrêté n°9288 du 3 décembre 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005 de M.MAHOUKOU Fidèle, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9289 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains ingénieurs des travaux d'élevage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) - en tête : Mlle LOUMOUANMOU Pélagie Adélaïde (Non publié au JO)

Arrêté n°9290 du 3 décembre 2008 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 de Mlle DIAMESSO Célestine, attachée des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9292 du 3 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.EBATA Bernard conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9293 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2002 et 2004 de certains conducteurs principaux d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête : M.BOUNGOU Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°9296 du 3 décembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.MASSAMBA Bruno Raphaël, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9298 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Mme GOUMA née MILANDOU Clotilde (Non publié au JO)

Arrêté n°9299 du 3 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NGATA née ANDIMA Marguerite, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°9300 du 3 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de mme BOUKOUMOU-KOUETARD née BOUADI Suzanne, secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9301 du 3 décembre 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de mr BOUAP Jean Louis, secrétaire principal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9302 du 3 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 98 et promotion sur liste d'aptitude de mlle MANGA Jeanne, secccrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9303 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de mlle EMPOUA Yolande, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9304 du 3 décembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de mr IMOUENGUE Jean Marie, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration généra (Non publié au JO)

Arrêté n°9305 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de mr BOBIA Pierre, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9307 du 3 décembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 96,98,00 et 02 de mlle MPEGA Monique, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°9308 du 3 décembre 2008 portant versement, inscription au titre de l'année 99 et promotion sur liste d'aptitude de mr LIKIBI Jean Pierre, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)