Textes de droit congolais

Arrêté n°1931 du 22 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 de M.POBILA Albert, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1932 du 22 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BASSINA Jean Noël, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1933 du 22 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.KINZONZOLO Joachim, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1934 du 22 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.BOUKAKA KOUKA Edwige Kévin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1935 du 22 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KIOUNDA Jean Marie, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1936 du 22 mars 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MAKAYA Jean Gilbert, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1937 du 22 mars 2010 portant rectificatif à l'arrêté n°7395 du 18 décembre 2008, portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGAKOSSO née ONDELE Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service (Non publié au JO)

Arrêté n°1938 du 22 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.EPENIT KAZABAND Rostand Evence Marcel, administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1939 du 22 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.OKANDZE Sidonie Bernadette, vérificatrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes)l (Non publié au JO)

Arrêté n°1940 du 22 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.MAYINGANI Adèle,secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1941 du 22 mars 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.OPENA Elise Amélie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1942 du 22 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.NGASSAKI Raymond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1943 du 22 mars 2010 portant révision de la situation administrative de M.KATOUKOULOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Décret n°2010-249 du 19 mars 2010 portant intégration et nomination de M. KIMBOUANGA Ghislain Serge dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2010-250 du 19 mars 2010 portant intégration et nomination de Melle. OLLESSONGO Rosa Chanelle Inyongui dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-251 du 19 mars 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) en tête : M.MADAMBA Fredy Rachidal (Non publié au JO)

Décret n°2010-252 du 19 mars 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) en tête : LOKO MBOUKOU Théophane Amour Parfait (Non publié au JO)

Décret n°2010-255 du 19 mars 2010 portant engagement de M. KIYOUDI NGANGA Yvon, en qualité d'ingénieur adjoint des travaux publics contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2010-256 du 19 mars 2010 portant engagement de M. BONAZEBI-BAZOLO Andrad Francely en qualité d'ingénieur adjoint des travaux ruraux contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1866 du 19 mars 2010 retirant les dispositions de l'arrêté n°1651 du 21 février 2006, portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel en ce qui concerne Melle.MOBIE Ingrid Raîssa (Non publié au JO)