Textes de droit congolais
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Arrêté n°14154 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGOMA Julien (Non publié au JO)
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Arrêté n°14155 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAHIDIKAMIO BOUNGA Hilaire (Non publié au JO)
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Arrêté n°14156 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination promotion à titre exceptionnel et versement de Mme.DIAZABAKANA née TOUMAWAKOU BABOUEMISSA Delphine dans les cadres des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14157 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NIOMBO-NOUNI Gaston (Non publié au JO)
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Arrêté n°14159 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MALALOU TCHICAYA Aubin (Non publié au JO)
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Arrêté n°14160 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAPAKA Armand Samson (Non publié au JO)
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Arrêté n°14161 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.DIMI Serge Aimé (Non publié au JO)
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Arrêté n°14162 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.LIKIBI Franck Armel Roger (Non publié au JO)
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Arrêté n°14163 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MASSENGO Georges (Non publié au JO)
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Arrêté n°14164 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MITOUNDOUKIDI Jean Bosco (Non publié au JO)
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Arrêté n°14165 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAMBASSA MAYANI Véronique (Non publié au JO)
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Arrêté n°14166 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOUKOKO NSONI Aumélie Claire (Non publié au JO)
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Arrêté n°14167 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.LOEMBE née NIANGUI Albertine (Non publié au JO)
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Arrêté n°14168 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGOMA Norbert (Non publié au JO)
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Arrêté n°14169 du 20 septembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.EPELE Alfred (Non publié au JO)
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Arrêté n°14170 du 20 septembre 2013 portant affectation de Melle.NKOUNKOU NKABA Floria, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14171 du 20 septembre 2013 portant affectation de M.OYABA Saturnin Rock, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14172 du 20 septembre 2013 portant affectation de Melle.MAVOUNGOU Marich Ginalda, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14173 du 20 septembre 2013 portant affectation de M.KIMBATSA MOUANDZA Charles, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14174 du 20 septembre 2013 portant affectation de M.ENDZONGO Aimé Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)