Textes de droit congolais

Arrêté n°14448 du 23 septembre 2013 portant RCA de M.ELION Bertin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14449 du 23 septembre 2013 portant RSA de Mme.LOUBAYI née NTSOBAKANI Angèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14450 du 23 septembre 2013 portant RSA de Melle.MAYOULOU MAPEMBI Pauline Yolande, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14451 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.EPAMA Richard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14452 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.NGANTSE Félix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14453 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.OKANGA ONGOMY, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14454 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.BOMPARD MOBAMBI Georges, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14455 du 23 septembre 2013 portant RSA de Melle.OYA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14456 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.NIERE Romuald, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social). (Non publié au JO)

Arrêté n°14457 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.NDOKI Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14458 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.POBA Paul, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°14459 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.NKOUMA NGANGOUE Ulrich, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°14460 du 23 septembre 2013 portant RSA de Melle.BAKALA BABINDAMANA Solyne Natacha, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14461 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.LOKI Jean De Dieu, ingénieur de l'information des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel de l'information (exploitation et maintenance). (Non publié au JO)

Arrêté n°14462 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.NKOUNKOU Abraham, professeur techniques adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14463 du 23 septembre 2013 portant RSA de M.TCHILOEMBA KALY Jean Gilbert, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°14464 du 23 septembre 2013 portant RSA de Melle.BAKOUETELA Jacqueline, serétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14465 du 23 septembre 2013 portant RSA de Mme.NGOUASSI née HOBAIN MONGO Bienvenue Gertrude, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14466 du 23 septembre 2013 Autorisant Melle.OMBONGO Nadine Léa, vérificatrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes), à suivre un stage de formation à l'IGDE de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°14467 du 23 septembre 2013 Autorisant certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'ENS de Brazzaville, en tête: M.DZIABEMBA Michel. (Non publié au JO)