Textes de droit congolais

Arrêté n°14695 du 25 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUSSOU Thérèse, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14696 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUKOLO IKOUNGA Euloge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14697 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 20120 de M.BAKALA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14698 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOMA François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14699 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification de M.BAYONGA Michel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14700 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.YOKA Gaston, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14701 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TAMBIKA Maurice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14702 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MPASSY Romain, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14703 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ABOUKA Armel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14704 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUSSAMOUANGANA Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14705 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LIO Simon, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14706 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, reclassement et versement de Melle.BATANTOU Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14707 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.KITITI Colette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14708 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ELENGA-OKANGOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14709 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.KOMIENA Prosper, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14710 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et versement de M.MILANDOU Norbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14711 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.TCHILOEMBA Jean Baptiste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14712 du 25 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.KIANIMBOU Caroline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14713 du 25 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MBOUKOU Simone, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14714 du 25 septembre 2013 Accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.KOBE Jeanne, secrétaire d'administration contractuelle, retraitée. (Non publié au JO)