Textes de droit congolais

Arrêté n°14817 du 26 septembre 2013 portant RCA de Melle.EWANGO Angèle, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°14818 du 26 septembre 2013 portant RCA de Melle.EDZAN Lydie Olga, fille de salle stagiaire des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14819 du 26 septembre 2013 portant RCA de M.NGAOUILA Stev Béhice, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14820 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.MOUSSASSA Alexis, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14821 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.EBOU Victor, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14822 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.NGAKOMO-OZIRO Pierre Paul, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesset sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°14823 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.SANGOMA Scholastique, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14825 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.MOTOBAYINA Symphorien Simplice, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14826 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.NGASSA Emmanuel Jean Roger, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14827 du 26 septembre 2013 portant RSA de cetains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.BANTSIMBA BANIEKONA Christian. (Non publié au JO)

Arrêté n°14828 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.BITSINDOU Tite Sosthène Janick Eliot, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14829 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.KISSANA Charlotte, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14830 du 26 septembre 2013 portant RSA de M.BADISSA LIE Armel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14831 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.AMONA Edith Flavie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14832 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.OBAMBI Isabelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14833 du 26 septembre 2013 portant RSA de Melle.AVOUKOU Adeline Roseline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14834 du 26 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais médicaux et d'hospitalisation de Melle.BOKILO EKOUNGOULOU Julia, née le 26 octobre 1996. (Non publié au JO)

Arrêté n°14835 du 26 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de M.BITSOUMANI ZOUNZI Romain au profit de M.BONAZEBI Camille. (Non publié au JO)

Arrêté n°14836 du 26 septembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de scolarité des enfants de M.BOSSINA Jean Marie. (Non publié au JO)

Arrêté n°14837 du 26 septembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.NGUIE Vivien Romuald. (Non publié au JO)