Textes de droit congolais

Arrêté n°14757 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MADZO Rigobert, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14758 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.AYESSA Denise, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°14759 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.DIAVINGA née MALANDA Mélanie Georgine, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14760 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, bonification d'échelon et versement de M.SAROUISSE Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14761 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BIAZO Jean Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14762 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.EBAKASSA DZIA Célestine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14763 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBOKO MPASSI Stev Herman, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14764 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.DINONGO Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14765 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUBIELO Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14766 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BITSOUMANOU Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14767 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification de 10% de salaire mensuel de M.AMOYO, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14768 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 bonification d'échelon et versement de M.MOUELE MOUNGUENGUE Jean Junior, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°14769 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBEMBA Anselme, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14770 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAYAMBOU Bertin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14771 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, reclassement et versement de M.NKAYA Gérard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14772 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 , reclassement et versement de M.NGOMA Didier, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°14773 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OMANA Arlette Dorcia, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14774 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGAMI FOUROUKA François, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14775 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.GNONGO AMBOULOU Guy Serge Marius, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14776 du 26 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1983, 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, versement et bonification d'échelon de Melle.MAMPOUYA Françoise, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la... (Non publié au JO)