Textes de droit congolais

Arrêté n°14879 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.ELINGA Christine, attachée cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14880 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BANGA Jocelyn, administrateur cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14881 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NOMBO BAYONNE Dieudonné, administrateur cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14882 du 27 septembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MALONGA Anne Marie Bernadine, ingénieur cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (aéronautique civile). (Non publié au JO)

Arrêté n°14883 du 27 septembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.BATANTOU Antoine, instituteur cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14884 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.TATY Israël, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14885 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NGANGA Grégoire, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14886 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ELENGA Bernard, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14887 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.GOMA YIMBI Rosalie, professeur des CEG cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14888 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.TSANA née BONAZEBI Hélène, institutrice principale cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14889 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.ESSOULA Odile, institutrice principale cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14890 du 27 septembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MAMPASSI née KIKABOU Albertine, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14891 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BOUITY Adrien, instituteur principal cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14892 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NKEMBI Elisabeth, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14893 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGAMBIE Nina Rosine, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14894 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.YOULOU Alfred Adélaïde, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14895 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.NTSIANGANA née NDZILA Philomène, institutrice cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14896 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 2008 et 2010 de Melle.MAKEGNE Pauline, institutrice cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°14897 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage), en tête: M.MAHOUKOU-KOUKA Albert Smeth. (Non publié au JO)

Arrêté n°14898 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOBOUAKA Lambert, ingénieurs adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)