Textes de droit congolais

Arrêté n°14859 du 27 septembre 2013 portant affectation de Melle.OLINGOU Françoise, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14860 du 27 septembre 2013 portant reclassement et nomination de Melle.ZOLA Marie Joséphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14861 du 27 septembre 2013 portant concession de pension sur la CRF, à M.MBAN Maurice. (Non publié au JO)

Arrêté n°14862 du 27 septembre 2013 portant cessibilité de certaines parcelles de terrain situées à Tsiba, dans le district de Moutamba, département du Niari (Publié au JO 2013-41)

Arrêté n°14863 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GAMEKOMA Théodore, administrateur des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14864 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BITSOUMANI Prosper, administrateur des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14865 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGOMAO Valentin, attaché des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14866 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NDZABA Serge Gilas, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14867 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MBOUCKA Anathou Léonide Patricia, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14868 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.AMBOULOU Wilfang Geoffroy Davy, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14869 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.OBAMI ATIPO Baudouin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14870 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NTSOULITO MPIATSOU Léa, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14871 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ACKINDY Gobal Sorel Jules, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14872 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.DZONOT OMIENANDE Roland Martial, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14873 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BOUSSA Jeannette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14874 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGOUMA KIMPOUNI Prefdera Tocyrlia caneck, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14875 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ATI Jérôme, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°14876 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.DZAMBEYA née MANGAMPOU Jeanne, assistante sanitairedes cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14877 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUKONGO Jean William, assistant sanitairedes cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°14878 du 27 septembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NZAMBOU NOWANZI Grégoire, assistant sanitairedes cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)