Textes de droit congolais

Arrêté n°15893 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle EWE-MBONGO Cécile, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15894 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr KAYA Gaston, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15895 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MANIKA Marie Edith, chancelière des cadres de la catégorie II, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15896 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme OSSEKE née BOREKAMBI Marie Gabrielle, instructrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15897 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MAOUATA Géneviève, instructrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15898 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme OKOKO née ISSENGUE Marie Christine, instructrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15899 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr DANDALAH Jean Pierre, instructeur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15900 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle TSIMI Thérèse, monitrice sociaule (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15901 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle MATINA BOUSANA Ida Raymonde, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°15902 du 18 octobre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr HOKILY Serge Hubert,secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15903 du 18 octobre 2013 portant rectificatif aux arrêtés n°3735 du 10 octobre 2000 , 3835 du 16 octobre 2000: 4958 du 30 décembre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°15904 du 18 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°740 du 11 mars 2002 (Non publié au JO)

Arrêté n°15905 du 18 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêtés n°122 du 21 février 2000, 3352 du 7 septembre 2000, 3467 du 15 septembre 2000, 4687 du 9 août 2002 (Non publié au JO)

Arrêté n°15906 du 18 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêtés n°4393 du 1er décembre 2000, 4406 du 1er décembre 2000, 3272 du 7 juin 2001, 3286 du 9 juin 2001, 7352 du 4 décembre 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°15907 du 18 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêtés n°3831 du 16 octobre 2000, 2539 14 mai 2001, 2541 du 14 mai 2001, (Non publié au JO)

Arrêté n°15908 du 18 octobre 2013 portant rectificatif à l'arrêtés n°6340 du 7 septembre 2000, 1517 du 27 mars 2001, 2500-2538 du 14 mai 2001, 4241 du 11 juillet 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°15909 du 18 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle KOUZONZA Nelly Christelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15910 du 18 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle OLAYA Antoinette Pétronille (Non publié au JO)

Arrêté n°15911 du 18 octobre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mlle MATOUMOUNA HENRIQUET Bettina Romelle Simone (Non publié au JO)

Arrêté n°15912 du 18 octobre 2013 portant révision de la situation administrative de Mlle MOURANGA Lydie Pulchérie, fille de salle des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)