Textes de droit congolais

Arrêté n°17343 du 13 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MAKOSSO TOKOBELE Marie Josée, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17344 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.DJIMBILTH Edouard Robert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17345 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BAKANAHONDA Syviney Franck Laurel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17346 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NKIELI Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17347 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBANI Pascal William, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17348 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.TELAYANDI née NZOUMBA Julienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17349 du 13 novembre 2013 portant promoiton à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et bonification d'échelon de M.KOGRELOT Lambert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17350 du 13 novembre 2013 accordant une bonification d'un échelon à M.OMBISSA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17351 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NAKAVOUA Jean Luc, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17352 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelons et versement de Mme.BANZOUZI née NIANGUI Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17353 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.LOUZINGOU-PAMBET LEBOSSET, instituteur des cadrs de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17354 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.TAMBAKANA Dorothée Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17355 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ZOBA ZALA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17356 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.YOULOU André, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17357 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.DIAFOUKA Simon, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17358 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.AKOUALA MOUAYELA Justelle Patience, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17359 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.NIAKOU née BALOUBOUKA Pauline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17360 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BASSEHA BAMBOUTILA Dieudonné Judicaël, agent technique des travaux publics des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (Non publié au JO)

Arrêté n°17361 du 13 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2010 de Mme.MOUANDZA née IBOUNA Jacqueline, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°17362 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.ANGA NGAMPIO Tiburce (Non publié au JO)