Textes de droit congolais

Arrêté n°18170 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAYINDOU NGAWALA Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18171 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUSSODJI HA MOUDOUNGA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18172 du 29 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGANGA Béatrice, monitrice sociale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18173 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUKO Gaston, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services de l'information (journalisme), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18174 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NDZANGA Jean Jacques Bazho, journaliste des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°18175 du 29 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de M.DOUNIAMA GOUYA Cyriaque, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18176 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ATIPO Jean Norbert, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18177 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGOUAMA Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18178 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BABIESSA Gustave, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18179 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.MOUEKAMA BITOU, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18180 du 29 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MPILA Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18181 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.IBOUANGA Alfred, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18182 du 29 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DIBAKISSA MABIALA Hélène, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18183 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NZAOU Gilbert, technicien qualifié de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18184 du 29 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MADINGOU Célestine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18185 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MBOUSSA Samuel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18186 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de certains administrateurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) - en tête : Melle.TCHILOUMBOU MAVOUNGOU Clarisse (Non publié au JO)

Arrêté n°18187 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 et 2010 de M.MBOUTANY César André Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18188 du 29 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Melle.MOUSSAVOU Merrile Obrèle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18189 du 29 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MATAMBA Magloire, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)