Textes de droit congolais

Arrêté n°18397 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.BAMOUTISSA Jean Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18398 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.KIBA Alphonse, ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 2 des personnels de service, admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18399 du 5 décembre 2013 portant RSA de certains secrétaires principaux d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.ANGONGA Fidèle Sylver. (Non publié au JO)

Arrêté n°18400 du 5 décembre 2013 portant RSA de Melle.ISSAMBO ALINGUI Magloire Chimène, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18401 du 5 décembre 2013 portant RSA de Melle.MASSEMBO Charlotte Eléonore, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18402 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.MOUSSIESSIE Gabin Servais, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural). (Non publié au JO)

Arrêté n°18403 du 5 décembre 2013 portant RSA de Melle.NSANA Alphonsine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18404 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.MAVOUNGOU Roger, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18405 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.NDJIMBI Paulin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18406 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.ELENGA Gilbert, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18407 du 5 décembre 2013 portant RSA de Melle.MISSIE MBANI Juliva, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18408 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NKEOUA HOUMBA Hardie Cedella, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18409 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MISSIE Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18410 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.NZONZA Elie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18411 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LIMBOULA Bruno, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18412 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ANTOINE François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18413 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, bonification d'échelon et versement de Melle.MAYIKA Joséphine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18414 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBEDZIANGO André, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18415 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MBOMBI MOUSSIESSIE Carine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18416 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.NDOUMA ONGALA Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)