Textes de droit congolais

Arrêté n°18227 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BAYEKOULA Alfred, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18228 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDIMINA Eric Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18229 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BAKALA MOUNGOUNGA Rufin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18230 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KAYA BOUKAMA Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18231 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, bonification et versement de Mme.NGANGA née NKOUZONZA Marie, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18232 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BIMBENI Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18233 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUKOUAMA NDOUDI Clotaire Arsène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18234 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.TSIATI Célestin Gislin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18235 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BENAZO Vivien Stéphane, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18236 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAYIMA Jean Bernard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18237 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NZAOU Martine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18238 du 2 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BITOUTA née NZONGO Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18239 du 2 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTSINGANI Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18240 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.GOMA-KOUYANDA Amélie Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18241 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NGALA Elise, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18242 du 2 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.SIDI Nestor, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18243 du 2 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 et versement de M.BETSE-PAMBOU André, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°18244 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.PEYA Simon, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 dudes services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°18245 du 2 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'années 2012 et versement de Mme.YOULA née ONTSOULA Denise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 dudes services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18246 du 2 décembre 2013 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de Mme.FOUTY née BOUMBA Rose, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social). (Non publié au JO)