Textes de droit congolais

Arrêté n°18462 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIAKIMOUKA Denis, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18463 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MATSOUMA André, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°18464 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.IFOKO Lambert, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°18465 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MILATA Jean François, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°18466 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MONTBOULI Jean Claude, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18467 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.ISSELET Marie Agnès, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18468 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MACKOSSO Gaston, ingénieur géomètre principal en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre). (Non publié au JO)

Arrêté n°18469 du 5 décembre 2013 portant RCA de Melle.NKODIA Rose, institutrice adjointe contractuelle. (Non publié au JO)

Arrêté n°18470 du 5 décembre 2013 portant reclassement et nomination de Melle.LIBALI OKAKA Olivia Bonairedith, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18334 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.DIBAKALA Eugène Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18335 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MIZERE Hamed Roland, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18336 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MAHOUNGOU Amédé Fortuné Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18337 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LIKIBI Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18338 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOMBE-OKOKO Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18339 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BAYOUBOULA Augustine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18340 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de M.NKOUKA Michel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18341 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Melle.NSITA Philomène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18342 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, bonification d'échelon et versement de M.DANGA Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18343 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification de M.KOMBO Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18344 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IBATA Jacques, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)