Textes de droit congolais

Arrêté n°18421 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.DIVASSA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18422 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Melle.NKAMA NGANGOUE Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18423 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de M.BAKEKOLO Anatôle, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18424 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.PADOUNGA KOUEMBE HOUSMAN, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18425 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.KIMBEKETE Firmine Odile, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18426 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.EBEYA-EKOUENSI Djibril, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18427 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MONAPHY née LEMBION MANGAVOKA Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18428 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.SOUA Agnès, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18429 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.PAMBOU KOUBA Suzanne, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18430 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NZIEDY-NGOUNZI Joséphat, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail). (Non publié au JO)

Arrêté n°18431 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.BAYISSA née KANGOU BONAZEBI Claudine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18432 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIANI Jélas Aymard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18433 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDILA Igor Aymard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18434 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGOUAKA BAB Salam, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°18435 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.GASSALA Florent Albert, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à faire ses droits à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18436 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.MBOUSSA Virginie Solange, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°18437 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.YOKA née KEHOUA Gatienne, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°18438 du 5 décembre 2013 portant inscription, promotion sur liste d'aptitude au titre de l'année 2011 et versement de M.NZAOU MBOUNGOU Christian Joseph, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18439 du 5 décembre 2013 portant promotion à deuc (2) ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUANGA Dominique, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique). (Non publié au JO)

Arrêté n°18440 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NKOUNKOU Jean Pauline, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)