Textes de droit congolais

Arrêté n°18401 du 5 décembre 2013 portant RSA de Melle.MASSEMBO Charlotte Eléonore, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18402 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.MOUSSIESSIE Gabin Servais, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural). (Non publié au JO)

Arrêté n°18403 du 5 décembre 2013 portant RSA de Melle.NSANA Alphonsine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18404 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.MAVOUNGOU Roger, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18405 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.NDJIMBI Paulin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18406 du 5 décembre 2013 portant RSA de M.ELENGA Gilbert, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18407 du 5 décembre 2013 portant RSA de Melle.MISSIE MBANI Juliva, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18408 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NKEOUA HOUMBA Hardie Cedella, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18409 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MISSIE Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18410 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.NZONZA Elie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18411 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LIMBOULA Bruno, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18412 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ANTOINE François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18413 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, bonification d'échelon et versement de Melle.MAYIKA Joséphine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18414 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBEDZIANGO André, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18415 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MBOMBI MOUSSIESSIE Carine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18416 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.NDOUMA ONGALA Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18417 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.DENGUIKA née MOUKALA NKOUSSOU Jeanne Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18418 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.MOUTSOUKA Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18419 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SAMBALA TSAMBA Grégoire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18420 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MOUHETO Anne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)