Textes de droit congolais

Arrêté n°18514 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LOUNDOU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18515 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.TOUNTSI Idée Bakis Freddy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18516 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.AMPION TSIELENA LIKIBI Marie Symphorienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18517 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOULOU Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18518 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MOUINI Vierge Pélagie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18519 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDZOUTANI Enoch, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18520 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGOUONO Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18521 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BATEKOUAOU Jacques, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18522 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.ITOUA Suzanne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18523 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, versement et bonification d'échelon de M.NTOTA Bernard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18524 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LOUZINGOU DIBAKANISSA Sylvain, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18525 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et reclassement de M.OLION Grégoire, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18526 du 6 décembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.VOUMBOUKOULOU née BAKANA Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18527 du 6 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.ESSOULI née KESSIMPOU Cathérine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18528 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.AWINA Adolphe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18529 du 6 décembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOSSIMBA Hervé Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18530 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGOMBET-MOSSA Frédéric, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18531 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBAMA OFFOUNGA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18532 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MISSIDIMBAZI Etienne, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18533 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.TCHIVONGO née NTADI Julienne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)