Textes de droit congolais

Arrêté n°18494 du 6 décembre 2013 portant RSA de Melle.KONDA Eunice, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Arrêté n°18495 du 6 décembre 2013 portant RCA de M.KAB'AKOUALA ONDZI BATCHY, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18496 du 6 décembre 2013 portant RCA de Mme.AGNIELE née NIANGUI Thérèse Audrey, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18497 du 6 décembre 2013 portant RCA de M.INKO Thomas Sankara, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18498 du 6 décembre 2013 portant RCA de M.BAKITOULA Alphonse, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°18499 du 6 décembre 2013 portant RCA de M.BOUYA Alexis Médard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18500 du 6 décembre 2013 portant RCA de M.KAMBA Delphin Honoré, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18501 du 6 décembre 2013 portant RCA de Mme.DOMBO-DIAMBOU née MADZOUKOU Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18502 du 6 décembre 2013 portant RCA de M.MALONGA Christian, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18503 du 6 décembre 2013 portant RCA de M.DIAMBI Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18504 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.ANDZOUANA Serge Gustave, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18505 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KANGOU Nsayi Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18506 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MABIALA Jean Fernand. (Non publié au JO)

Arrêté n°18507 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUISSI Jean Paul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), retraité. (Non publié au JO)

Arrêté n°18508 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBEMBA Jacques-Stel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18509 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.LIPANDZA Théodore. (Non publié au JO)

Arrêté n°18510 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BIALOSSOKA NSIMBA Fernand Alain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18511 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EYOMA André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18512 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.M'BAYI M'FOUTOU Charbrey Fancy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18513 du 6 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MAGNOUNGOU Obrian Eudes, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)