Textes de droit congolais

Arrêté n°18987 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MELION née KIRANTSA Antoinette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18988 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MILANDOU Edith Séraphine, journalste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°18989 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOMA Félix, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°18990 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIABAKAKA Asteyne Philhorbine Hornéa, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18991 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KONGO Gaston (Non publié au JO)

Arrêté n°18992 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KINANGA MADIETA Brigitte, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18993 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.ZOBADILA Nestor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18994 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NGOULOU-SAH Emmanuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18995 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUANGA MBEMBA Destin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18996 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.VOUANZI Samuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18997 du 19 décembre 2013 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993 et bonification d'un échelon de Mme.SENGOMONA née YABA Julienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18998 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.SAYA Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18999 du 19 décembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 de M.MOUANDA Mathieu, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19000 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, KAYA née NGOUNGA Pauline, inspectrice des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19001 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBAMA Daniel, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19002 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBOUNGOU NSOMBI Pierre, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19003 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et versement de M.DITOUMOUNA Sébastien Xavier, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19004 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.MOUANDA Gustave Arthur, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19005 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011, versement et bonification d'un (1) échelon de M.GONA Fidèle, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19006 du 19 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 bonification d'échelon et versement de M.MOUANDA Isaac, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)