Textes de droit congolais

Arrêté n°20102 du 30 décembre 2013 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.DZOBO Henriette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20105 du 30 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.MOZOMA Christian, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20106 du 30 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.EKONDJO Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20109 du 30 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de Melle.ADOUMTA-BOUETY Mélanie, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°20115 du 30 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 et versement de M.NGANVOUALA Charles, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20116 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 de M.MBOUMOUNGA Jean Berthold, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20117 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MALONGA Fulgence, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20119 du 30 décembre 2013 portant avancement de Melle.LOUZOLO Angélique, aide sociale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20121 du 30 décembre 2013 portant avancement et versement de M.NZAKIMUENA KIAKANIA Edouard, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°20123 du 30 décembre 2013 portant avancement et versement de Melle.MOUSSOSSO Agnès, aide soignante contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20124 du 30 décembre 2013 portant versement et avancement de Melle.ISSENGUE Denise, commis contractuel admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20127 du 30 décembre 2013 portant affectation de Mme.NTSOUMOU née OMFOURA Augustine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°20130 du 30 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOUETETE MOPENDZA Boris Milande, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20135 du 30 décembre 2013 portant nomination des vacataires à l'école paramédicale de Kinkala du ministère de l'enseignement techniques et professionnel au titre des années scolaires 2001-2002, 2002-2003, 2003-2004, 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007, 2007-2008, 2008-2009 en tête : ASSOUNGOU TSIKOU Guillaume (Non publié au JO)

Arrêté n°20136 du 30 décembre 2013 portant nomination des vacataires certains établissements du ministère de l'enseignement technique et professionnel au titre de l'année scolaire 2011-2012 en tête : BIKINKITA Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°20137 du 30 décembre 2013 portant nomination des vacataires dans certains établissement du ministère de l'enseignement technique et professionnel au titre de l'année scolaire 2003-2004 en tête : MASSOUAMA née VOUALA Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°20138 du 30 décembre 2013 portant nomination des prestataires du CMA-CETA de Makoua dans le département de la Cuvette au titre de l'année scolaire 2004-2005 en tête MBOU André (Non publié au JO)

Arrêté n°20139 du 30 décembre 2013 portant nomination des prestataires dans certains établissements du ministère de l'enseignement technique et professionnel au titre de l'année scolaire 2003-2004 en tête KINANGA MADIETA Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°20144 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGOUBILI Saturnin Kévin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20147 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.GAMPANI Bsile (Non publié au JO)