Textes de droit congolais

Arrêté n°18745 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ONGAYA Jean Marie, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°18746 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.NABABA Adolphe, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°18747 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006,2008, 2010, 2012 et versement de M.DIABANKANA Robert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18748 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MPANGO Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18749 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BOUNGOU Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18750 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAKOUIKA Désiré, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°18751 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BABAKISSA Philippe, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18752 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.YOYO Alexis Romuald, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18753 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.KANGA Joseph, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18754 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MAMVOULA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18755 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 bonification d'échelon et versement de M.POATY Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18756 du 11 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de M.MIANGOUNINA Firmin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18757 du 11 décembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'une Agence de voyages a M.ALWANI CHANDRA Prakash (Publié au JO 2013-51)

Arrêté n°18758 du 11 décembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'un hôtel à M.OMOUANDINGA Paul (Publié au JO 2013-51)

Arrêté n°18759 du 11 décembre 2013 portant autorisation d'exploitation d'un hôtel à M.BENATOUIL Henri (Publié au JO 2013-51)

Arrêté n°18760 du 11 décembre 2013 portant autorisation d'implantation et d'ouverture d'un cabinet d'optique lunetterie dénommé Ets Optique Services (Publié au JO 2013-51)

Arrêté n°18761 du 11 décembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.KIMBAZA Georgette née le 17 février 1964 (Non publié au JO)

Arrêté n°18762 du 11 décembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.OKO Edith Clarisse âgé de 41 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°18763 du 11 décembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de M.DAITA Hérvé âgé de 62 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°18764 du 11 décembre 2013 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MBOUNGOU François né le 1er juin 1961 (Non publié au JO)