Textes de droit congolais

Arrêté n°18788 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BANZOUZI Maurice administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18789 du 12 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.ONDONGO Maurice, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18790 du 12 décembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUKA Yda Marie, comptable principale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°18791 du 12 décembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DOYA- NDZADOUMBA Marie Jeanne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18792 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NDZALABAKA Samuel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18793 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MASSANGA PONGHUI Romuald, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunessse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°18794 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.MISSAMOU Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°18795 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs adjoints d'éducation physique et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.DIAKABANA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°18796 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAHOUNGOU Michel, professeur des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18797 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BOUNZI Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18798 du 12 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2011 de Melle.OYANDZA Philomène, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°18799 du 12 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur au choix au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.SOLA Estelle Nicole, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°18800 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KABIKISSA BIYERI Albert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18801 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.OKO née ICKONGA Espérance Danielle Raphaëlle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18802 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MASSAMBO NDOUMA Thomas, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°18803 du 12 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.N'ZINKA M'BEMBA Aimé Anicet, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et finanicers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°18804 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.TANANDONGO MANDZANGO Odile, comptable principale du trésor des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°18805 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 et versement de M.INGOUENDE François, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18806 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BITOKY née KOYI Yvonne, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18807 du 12 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LANDZI Norbert, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)