Textes de droit congolais

Arrêté n°20271 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des aannées 2006, 2008, 2010 de Mme.SANGUIAMBA née AÏSSI Angèle Pauline, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°20273 du 30 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.MIAMOUKANDA Jean Baptiste, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°20275 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.INGOMBO Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20276 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SAMBA Jean Claude, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20279 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MONGO OSSANVIE Florence Yvette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20283 du 30 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2004 et versement de Melle.ILOHOU Honorine Channelle, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°20287 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBERI Michel, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°20290 du 30 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de M.MONDONGO Hyppolyte, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°20291 du 30 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres règuliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOBENGA BALEY Angela (Non publié au JO)

Arrêté n°20294 du 30 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres règuliers de la fonction publique, en tête : M.NZIENGUE - SANDZA Gabin Hugues (Non publié au JO)

Arrêté n°20296 du 30 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres règuliers de la fonction publique, en tête : M.MOSSA ONIANGUE Jean Didier (Non publié au JO)

Arrêté n°20298 du 30 décembre 2013 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres règuliers de la fonction publique, en tête : M.GUELOUALA Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°20299 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBITSI Marcel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20305 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOMBO Brice Gislain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20307 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MVIKI née NZOUMBA Cabrielle, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20308 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MONGOLO Séraphin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20311 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDONGO Albert, secrétaire d'aministration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20312 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LOUZOLO NZOUNTSI Vianney, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20325 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MALANDA Victor, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°20328 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MOUKABI Martine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)