Textes de droit congolais

Arrêté n°20184 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 et versement de M.MASSAMBA Pierre, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°20186 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NTSANTSUI Myriam Christelle, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°20187 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.KIMPAMBOUDI Jean Robert, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20188 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MOLINGO née MALONGA NSOUNDA Pierrette Angèle, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20190 du 30 décembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUZITA Narcisse, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20191 du 30 décembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.NGOMA née MBOUKA Dieudonné, sage-femme d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20197 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2010 et versement de M.BADINGA Samuel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20199 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.YABA-NGO Kétine Rosine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20200 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KIDZAFOURA-NKOLI Rudyardelaen, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20201 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.LAHOU Françoise, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20206 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1982 de Mme.KIHOULOU née MINGUI Pauline, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°20209 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MPANGUI ONGAKA IBARA Joséphine, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°20211 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KIDOUDOU Marie Léocadie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20216 du 30 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OSSEBI Moïse, chauffeur des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°20217 du 30 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBOUMBA MBAKA Marcel, attaché des services fiscaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°20219 du 30 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres règuliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOROKO Charlotte (Non publié au JO)

Arrêté n°20220 du 30 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres règuliers de la fonction publique, en tête Melle.NGAMBION NGUELOLO Marie Nerline (Non publié au JO)

Arrêté n°20222 du 30 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres règuliers de la fonction publique, en tête : Melle.MANTINOU Roselyne Agnès (Non publié au JO)

Arrêté n°20225 du 30 décembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MOUKO Rubens, gressier contractuel retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°20226 du 30 décembre 2013 portant affectation de M.KOUKA Ivan Pharion, ingénieur adjoint des travaux publics des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)