Textes de droit congolais

Arrêté n°19856 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, versement et bonification d'échelon de monseur NYETE Gilbert, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19857 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.LEKOUNGOU Francine Gisèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19858 du 30 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.AHOMBO née EHAMBA Véronique, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°19860 du 30 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 et versement de Melle.NYAMAYOUA Cathérine, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°19861 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OPOMBO Serge Andoche, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19862 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MERCELLAS Jean Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19863 du 30 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.KIMBOUALA Pierre, professeur technique adjoint de CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°19868 du 30 décembre 2013 portant versement inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MOULOKI Pélagie Rita, montrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°19869 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.NGOH Jean Didier, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°19871 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.GANGUIA Marcel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19886 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.IBARA Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19890 du 30 décembre 2013 portant avancement de M.LIKIBI Raphaël, professeur technique adjoint des collèges contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°19901 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NDAYIESSEME Gervais, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19910 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.MATASSA Charles, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19916 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MIANKOUIKILA Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19917 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.M'VOUTOU-BILA née DIAMONEKA Géneviève, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19919 du 30 décembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ONGOTO Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19921 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BAKELOKA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19922 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGOKA Jimi Romaric, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19924 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NKABA Louis Faller, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)