Textes de droit congolais

Arrêté n°19591 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SEMY - DIASILUABO Félicien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19594 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.GOUEMBA - HAULLER Alain Riches, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19596 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LOUZOLO BANDZOUZI Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19597 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et versement de M.EBOUGA Valentin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19598 du 30 décembre 2013 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUENI Ferdinand, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19599 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.TOUNGOU Cécile, instrutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19600 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MPIERE Paterne Emeline, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19601 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.SAMBA Jean De Dieu, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°19604 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GAMBOU - NGUEYE André, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°19605 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ABAYE BAPOSSO Jacob, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF - (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19610 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KIOSSI Philémon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19611 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NAOUENANDI Marcelline, attachée des cadres de la catégorie I, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19616 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.NGATSE Dieudonné, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19624 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ZANZA - BELEMENY Dieud, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19628 du 30 décembre 2013 portant reclassement et nomination de Melle.MBOUALE Anne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19631 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.BAKOUMA Paul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19633 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.OBELE - OBELE Léonie Rosalie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19635 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.YOMBO MASSAMBA Viviane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19638 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.TONGO Martin (Non publié au JO)

Arrêté n°19643 du 30 décembre 2013 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MOUKOUITI Albert (Non publié au JO)