Textes de droit congolais

Arrêté n°388 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.IDOURAH KAYA Zita Liliane Merveille, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°389 du 30 janvier 2014 portant versement et nomination de Melle.BIBOUSSI NSIKASSISSA Elsie Léda, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°390 du 30 janvier 2014 portant versement et nomination de M.MOUDIENGUELE Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°391 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.BOUYIKA née BITSINDOU Odile, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°392 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IBARA François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°393 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MBIMI née NGAYALA Claudine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°394 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.TATY MBALOPA Emilienne, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°395 du 30 janvier 2014 portant nomination du directeur de cabinet (Publié au JO 2014-06)

Arrêté n°396 du 30 janvier 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZILA LOLO Marie Jeanne, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°397 du 30 janvier 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NAKOUYOULA MABANZA Bienvenu, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°398 du 30 janvier 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LOUAZA Yvonne Andrée, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°399 du 30 janvier 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGUINDA YAUCAT GOGA Lelly Igride, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°400 du 30 janvier 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ELION Laurent, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°401 du 30 janvier 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MBOUNGOU KIMBOUALA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°402 du 30 janvier 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.N'GOUONIMBA Esther Pélagie (Non publié au JO)

Arrêté n°403 du 30 janvier 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.ICKONGA NIAMBET Claudia Chardelaine (Non publié au JO)

Arrêté n°404 du 30 janvier 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUDZIOLA YILOUKOULOU Patricia, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°27 du 29 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOBOKA Maixent Roland, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°248 du 29 janvier 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGUEYITALA Joachim (Non publié au JO)

Arrêté n°249 du 29 janvier 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGOULOU Frédéric (Non publié au JO)