Textes de droit congolais

Arrêté n°460 du 31 janvier 2014 portant promotion au titre de l' année 2012 et versement de M.BOUNGOU Destin Franck Mephin, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°461 du 31 janvier 2014 portant promotion au titre des années 2006 et 2008 de M.MBOU-ONKA, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°462 du 31 janvier 2014 portant promotion au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.MIZELE Etienne, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°463 du 31 janvier 2014 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BABAKISSA Antoinette, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des cadres de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°464 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mme.OKIGA née KOUTSILA Marthe Eugénie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°465 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MAFOUMBA Anne, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°466 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.SAMVI Marie Blandine, sage -femme diplomée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°467 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003 et 2005 de medemoiselle MAHOUNGOU Agathe, infirmière diplomée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°468 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 et versement de Melle.MAHOUKOU Flore Gisèle Judith, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°469 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 et versement de M.BAKALE Fresnel Fortuné, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°470 du 31 janvier 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.LOUKANA Marius, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°471 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.BILEKO née NGABOU DIAMONIKA Antoinette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°472 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MABIALA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°473 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BACKOUMA Jean Claude Célestin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°474 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MATOKO Jean Mamert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°475 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAPASSI Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°476 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBOU Sabin, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°477 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 et 2012 de M.KOUTOUNDA NKOUKA Paul Roger, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°478 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MFERE Modeste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°479 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.ONGUELE Raphaël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)