Textes de droit congolais

Arrêté n°1395 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NZAOU André Michel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1396 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.NGANTSO Théophile, cobducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°1397 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête : M.BOUBIMBA Adolphe (Non publié au JO)

Arrêté n°1398 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NTSUELET Cyriaque, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°1399 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MOUNTALI Iréne Gertrude, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1400 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre desannées 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.FOUANI Jean Hugues, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1401 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre desannées 2009, 2011 et versement de M.KENGUE François, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1402 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.ANGUIMA Paul, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1403 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.MVOUSSA Germaine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1404 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MOUANGOLI AMENGHAS Jean De Dieu, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1405 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BOUMPOUTOU Fulbert, technicien supérieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1406 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.KANGA Albert, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1407 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, 2013 et versement de Mme.TCHILOEMBA née YASSY SAMBA Joséphine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1408 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.EBENGUE Pascal, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1409 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Melle.ABARAKA ELOUO Martine, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1410 du 17 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.ONDZE née BAKEKOLO Rose Clémentine, , sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1411 du 17 février 2014 portant versement, inscription au titre de l' année et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MAYINGUIDI née MASSENGO Octavie Estelle, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1412 du 17 février 2014 portant promotion au titre de l' année 2010 de M.MVILA Godefroy Léon Espérance, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF (admininstration générale) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1413 du 17 février 2014 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MAWOKA BOWALA MUNGOKO, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1414 du 17 février 2014 accordant une bonification d'échelon et versement de M.NGASSAYE Jean Marie, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis retraité (Non publié au JO)