Textes de droit congolais

Arrêté n°4434 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.YOMO Jean Baptiste, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4435 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.LOUEMBA PAMBOU, inspecteur principal des impôts des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4436 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 20112 et versement de M.MBOSSA MBOLA Jean, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4437 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 20112 et versement de M.DZIO Timothée, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4438 du 1 avril 2014 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l' année 20112 de M.YOCKA Roger Rufin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4439 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de mlle NGOUEMBE Liliane, inspetrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4440 du 1 avril 2014 portant versement et nomination de Mme.MOUZITA née MABIKA BILONGO Justine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4441 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.GAMPIO Jacques Christophe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4442 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.SAMBA Moïse Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4443 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MATSOUELE NZONZI Jacques, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4444 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des 'années 2010, 2012 et versement de M.MOUAMBA Jean, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4445 du 1 avril 2014 portant inscription au titre de l' année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de mlle NZAMA MANGALE Célestine, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°4446 du 1 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.GASSAKI Armand Cyriaque, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4317 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des l'année 2012 de M.SUNGU-DEMBA Augustin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4318 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle BOUESSO MBEMBA Rachel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4319 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NANITELAMIO David, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4320 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BOULOU TCHIVANGA Jean Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4321 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.KOUSSISSA Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4322 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des CET des cadres de la catégorie II, échelle i des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.ONDONGO GOKABA GAMBOMI (Non publié au JO)

Arrêté n°4323 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des 2009, 2011 et versement de mlle MONAMPASSI Evelyne, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)